retour accueil Extraits du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Délibération du 29/05/2008 - CM extraordinaire
pin 061/2008 DEMANDE DE SUBVENTION - RESERVE PARLEMENTAIRE
barre
Délibération du 14/05/2008
pin 045/2008 ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
pin 046/2008 EXERCICE DES MANDATS LOCAUX : INDEMNITES DE FONCTIONS DU MAIRE ET DES ADJOINTS SUITE AU RENOUVELLEMENT GENERAL DU CONSEIL MUNICIPAL
pin 047/2008 DESIGNATION DE 2 REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A L’ASSOCIATION COMM’UNE AVENTURE
pin 048/2008 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A L’ASSOCIATION « ECOLE DE MUSIQUE VINCENT D’INDY
pin 049/2008 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A L’ASSOCIATION « VIVRE A DOMICILE »
pin 050/2008 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU COLLEGE LOUIS LACHENAL
pin 051/2008 DESIGNATION DES DEUX REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A L’ASSOCIATION « PARFER »
pin 052/2008 DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE A LA MUTUELLE PETITE ENFANCE « LES PETITS LUTINS »
pin 053/2008 TIRAGE AU SORT DES JURES D’ASSISES
pin 054/2008 ELABORATION DE LA LISTE DE CONTRIBUABLES SUSCEPTIBLES D’ETRE DESIGNES COMMISSAIRES A LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
pin 055/2008 SUBVENTIONS ALLOUEES AU TITRE DE L'ANNEE 2008
pin 056/2008 DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT
pin 057/2008 REGLEMENT INTERIEUR DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
pin 058/2008 REGIME INDEMNITAIRE
pin 059/2008 MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL MUROIS
pin 060/2008 ANNULATION DE L'ELECTION DU DELEGUE SUPPLEANT DU SIEPEL - DELIBERATION N°035/2008
barre
Délibération du 27/03/2008
pin 023/2008 CREATION DE LA COMMISSION PERMANENTE « AFFAIRES SCOLAIRES» ET ELECTION DES MEMBRES
pin 024/2008 CREATION DE LA COMMISSION PERMANENTE « SPORT - JEUNESSE - VIE ASSOCIATIVE » ET ELECTION DE SES MEMBRES
pin 025/2008 CREATION DE LA COMMISSION PERMANENTE « FINANCES – PATRIMOINE COMMUNAL» ET ELECTION DE SES MEMBRES
pin 026/2008 CREATION DE LA COMMISSION PERMANENTE « CULTURE – AFFECTATION DU PATRIMOINE COMMUNAL D’INTERET HISTORIQUE OU ARCHITECTURAL » ET ELECTION DE SES MEMBRES
pin 027/2008 CREATION DE LA COMMISSION PERMANENTE « CIMETIERE – MARCHE » ET ELECTION DE SES MEMBRES
pin 028/2008 CREATION DE LA COMMISSION PERMANENTE « TRANSPORTS » ET ELECTION DE SES MEMBRES
pin 029/2008 CREATION DE LA COMMISSION PERMANENTE « URBANISME – ENVIRONNEMENT » ET ELECTION DE SES MEMBRES
pin 030/2008 CREATION DE LA COMMISSION PERMANENTE « TRAVAUX – VOIRIE – BATIMENTS – ESPACES VERTS » ET ELECTION DE SES MEMBRES
pin 031/2008 CREATION DE LA COMMISSION PERMANENTE « COMMERCE – AFFAIRES ECONOMIQUES » ET ELECTION DE SES MEMBRES
pin 032/2008 DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
pin 033/2008 CREATION ET DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES PERMANENTE
pin 034/2008 ELECTION DES DELEGUES DE LA COMMUNE AU SEIN DU S.I.A.G.P (SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ASSAINISSEMENT GRAND PROJET)
pin 035/2008 ELECTION DES DELEGUES DE LA COMMUNE AU SEIN DU S.I.E.P.E.L (SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’EAU POTABLE DE L’EST LYONNAIS)
pin 036/2008 ELECTION DES DELEGUES DE LA COMMUNE AU SEIN DU S.R.D.C (SYNDICAT RHODANIEN DE DEVELOPPEMENT DU CABLE)
pin 037/2008 ELECTION DES DELEGUES DE LA COMMUNE AU SEIN DU S.I.V.O.M DE L’ACCUEIL (SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE L’ACCUEIL)
pin 038/2008 ELECTION DES DELEGUES DE LA COMMUNE AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL LE VERGER
pin 039/2008 ELECTION DES DELEGUES DE LA COMMUNE AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU DOMAINE DE RAJAT
pin 040/2008 ELECTION DES DELEGUES DE LA COMMUNE AU SEIN DU S.I.V.U (SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DE LA GENDARMERIE DE SAINT LAURENT DE MURE)
pin 041/2008 ELECTION DES DELEGUES DE LA COMMUNE AU SEIN DU S.Y.D.E.R (SYNDICAT INTERCOMMUNAL DENOMME SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DU RHONE)
pin 042/2008 ELECTION DES DELEGUES DE LA COMMUNE AU SEIN DU S.I.M (SYNDICAT INTERCOMMUNAL MUROIS)
pin 043/2008 ELECTION DES DELEGUES DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA C.C.E.L (COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’EST LYONNAIS)
pin 044/2008 INSTALLATIONS CLASSEES : SOCIETE PERRIER TP A COLOMBIER SAUGNIEU
barre
Délibération du 15/03/2008
pin 021/2008 ELECTION D'UN MAIRE
pin 022/2008 ELECTION DES ADJOINTS
barre
Délibération du 27/02/2008
pin 005/2008 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2007 DU BUDGET COMMUNE
pin 006/2008 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2007 DRESSE PAR LE RECEVEUR DE LA TRESORERIE DE SAINT PRIEST – BUDGET COMMUNE.
pin 007/2008 BUDGET COMMUNE M14 – AFFECTATION DU RESULTAT 2007
pin 008/2008 VOTE DES TAUX – BUDGET PRINCIPAL COMMUNE 2008
pin 009/2008 BUDGET PRIMITIF 2008 – COMMUNE
pin 010/2008 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2007 DU BUDGET ANNEXE DE L’EAU
pin 011/2008 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2007 DRESSE PAR LE RECEVEUR, TRESORIER PRINCIPAL DE SAINT PRIEST – BUDGET ANNEXE DE L’EAU
pin 012/2008 BUDGET ANNEXE DE L'EAU - AFFECTATION DU RESULTAT 2007
pin 013/2008 SURTAXE COMMUNALE – EAU
pin 014/2008 BUDGET PRIMITIF 2008 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU
pin 015/2008 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2007 DU BUDGET ASSAINISSEMENT
pin 016/2008 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2007 DRESSE PAR LE RECEVEUR, TRESORIER PRINCIPAL DE SAINT-PRIEST - BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT
pin 017/2008 BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DU RESULTAT 2007
pin 018/2008 SURTAXE COMMUNALE – ASSAINISSEMENT
pin 019/2008 BUDGET PRIMITIF 2008 – BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT
pin 020/2008 CREATION D’UN EMPLOI DE CHEF DE SERVICE DE LA POLICE MUNICIPALE
barre
Délibération du 06/02/2008
pin 001/2008 DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES
pin 002/2008 CONVENTION CNRACL
pin 003/2008 PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT
pin 004/2008 CREATION D’UN EMPLOI SAISONNIER D’ADJOINT D’ANIMATION POUR LE PERISCOLAIRE
barre
Délibération du 26/09/2007
pin 067/2007 ACQUISITION DU CHATEAU DELPHINAL
pin 068/2007 PRISE EN CHARGE PAR LA COMMUNE DE TITRES DE TRANSPORT
pin 069/2007 INSTITUTION D’UN TARIF D’ADHESION A LA NOUVELLE ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS
pin 070/2007 CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE ENTRE LE DEPARTEMENT DU RHONE, L’ECOLE DE MUSIQUE
VINCENT D’INDY DE ST PIERRE DE CHANDIEU ET LES COMMUNES DE ST PIERRE DE CHANDIEU, CHAPONNAY,
TOUSSIEU, SAINT BONNET DE MURE ET SAINT LAURENT DE MURE
pin 071/2007 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT DE REDACTEUR TERRITORIAL
pin 072/2007 ACCEPTATION DU CESU EN MODE DE PAIEMENT DES PRESTATIONS DE GARDE D'ENFANTS
pin 073/2007 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU GROUPEMENT DES INSTITUTEURS DE LA
CIRCONSCRIPTION POUR L'ACHAT D'UN MATERIEL SERVANT AUX TESTS PSYCHOLOGIQUES
pin 074/2007 MODIFICATION DE LA TARIFICATION RELATIVE AUX DROITS DE PLACE A L'OCCASION DU MARCHE COMMUNAL DE DETAIL
pin 075/2007 DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET COMMUNE
pin 076/2007 REVISION SIMPLIFIEE DU POS EN VUE DE L'EXTENSION DE LA ZONE CARRIERE
pin 077/2007 CONVENTION ETAT COMMUNE INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D'OCCUPATION DES SOLS
barre
Délibération du 11/07/2007
pin 058/2007 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE – PERISCOLAIRE : CREATION D’UN EMPLOI TEMPORAIRE D’ANIMATEUR A MI-TEMPS
pin 059/2007 CREATION DE DEUX EMPLOIS SAISONNIERS POUR LES ETUDES SURVEILLEES
pin 060/2007 CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS
pin 061/2007 MARCHE PUBLIC RESTAURATION SCOLAIRE : AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LE MARCHE
pin 062/2007 AUTORISATION DONNEE AU MAIRE POUR SIGNER L’AVENANT N°1 AU MARCHE GINGER ENVIRONNEMENT (SCHEMA D’ASSAINISSEMENT)
pin 063/2007 AUTORISATION DONNEE AU MAIRE POUR SIGNER L’AVENANT N°3 DU LOT N°5 – MENUISERIE BOIS – RENOVATION DU BOIS DU BARON
pin 064/2007 DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET COMMUNE
pin 065/2007 DECISION MODIFICATIVE N°3 – BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT
pin 066/2007 INSTALLATIONS CLASSEES A ST BONNET DE MURE, ENTREPRISE LEFEBVRE
barre
Archives délibérations Année 2006
barre